Mentions légales

Editeur
SARL Center Form
22 Avenue d'Altkirch
90000 BELFORT
Gérant : M. BUTEZ Jean-Bernard
Tél : 03 84 22 82 26
RCS Belfort B 433 186 111
Siret : 433 186 111 000 12
APE : 926C

Coordonnées de l'hébergeur du site
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
N° TVA : FR 22 424 761 419

Conception
SARL Reactiv-IT
83, avenue du Général Leclerc
90000 Belfort
Tél : 03 84 58 02 98

L'ensemble des textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, reproduits sur le site sont protégés par le droit d'auteur.
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques.
Les marques et logos figurant sur le site www.center-form.com, sont la propriété de Center Form et font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Les droits de reproduction et de représentation de l'ensemble des œuvres représentées sur le site sont strictement réservés.
La reproduction ou la représentation en tout ou partie des éléments se trouvant sur le site est strictement interdite. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite et préalable de Center Form ou du tiers détenteur des droits.
Center Form se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.

Center Form fait au mieux pour assurer l'exactitude des informations au moment de leur mise en ligne. Les informations diffusées peuvent avoir fait l'objet de mises à jour entre le moment où vous les téléchargez et celui où vous en prenez connaissance. En conséquence, Center Form ne garantie en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour. Center Form ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels préjudices liés à la consultation de ces informations. Center Form se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer le contenu du site. Center Form ne saurait être tenue responsable de l'utilisation qui serait faite par les internautes des informations contenues dans le site.

Des liens hypertextes présents sur le site www.center-form.com permettent l'accès à d'autres sites ou blogs sur lesquels Center Form n'exerce aucun contrôle. La responsabilité de Center Form ne serait en aucun cas être engagée en cas de préjudice causé par le contenu d'un ou plusieurs des sites ou blog rattachés par un lien hypertexte.

Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciel informatiques, notamment contre les virus informatiques. Center Form ne saurait être tenue responsable d'éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d'un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique. Plus généralement, Center Form n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du site.